Marque expirée - Marque en non vigueur

PÔLE D'ART
SAVOIR AU PRESENT Association Loi de 1901

Numéro de dépôt :
3454375
Date de dépôt :
04/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/10/2016
PÔLE D\'ART de SAVOIR AU PRESENT Association Loi de 1901

Présentation de la marque PÔLE D'ART

Déposée le 4 octobre 2006 par SAVOIR AU PRESENT Association Loi de 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PÔLE D'ART »

Le déposant est SAVOIR AU PRESENT Association Loi de 1901 domicilié(e) 63, rue du Général Leclerc,94270 LE KREMLIN-BICETRE - 94270 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREESE-DERAMBURE-MAJEROWICZ domicilié(e) 38, avenue de l'Opéra,75002 PARIS - 75002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PÔLE D'ART est expirée depuis le 4 octobre 2016.

SAVOIR AU PRESENT Association Loi de 1901 a également déposé les autres marques suivantes : FRANCOGRAPHIES DE L'ART , SAVOIR AU PRESENT


SAVOIR AU PRESENT Association Loi de 1901 - 63, rue du Général Leclerc,94270 LE KREMLIN-BICETRE - 94270 - France


CABINET BREESE-DERAMBURE-MAJEROWICZ - 38, avenue de l'Opéra,75002 PARIS - 75002 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-10

Publication - Publication le 10 nov. 2006 au BOPI 2006-45

Journaux, livres, magazines, prospectus et manuels notamment dans le domaine de l'audiovisuel ; publications imprimées ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; affiches ; autocollants (articles de papeterie) ; papiers et cartonnages ; manuels d'enseignement ; catalogues ; papier d'emballage et carton d'emballage ; enseignes en papier ou en carton ; carnets ; cartes ; clichés ; calendriers.

Education ; formation ; divertissement ; activités culturelles ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; production de films sur bandes vidéo ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, d'ateliers de formation ; information en matière de divertissement ; d'éducation et de récréation ; publications de livres, de textes autres que publicitaires ; reportages photographiques et audiovisuels.